Hervé Dupont

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dupont (Hervé, Nicolas, Claude)
adjudant-chef, infanterie. Blessé
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
JORFTEXT000048385334(source JORF)
décoration
11 Novembre 202311/11/2023
De: Herve Dupont
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2021
suppleant
JORFTEXT000044388258(source JORF)
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Dupont Hervé
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2021-09-01"
INTJ2120284S(source BOMI)
promotion
31 Août 202131/08/2021
De: Dupont (Hervé, Pierre-Henri)
ingénieur en chef de l'armement ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042439070(source JORF)
nomination
20 Octobre 202020/10/2020
De: Dupont (Hervé, Pierre-Henri)
ingénieur en chef de l'armement ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042434277(source JORF)
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: Hervé Dupont
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Amiens
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
Jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
SSAN2030012A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Hervé Dupont
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
MEMBRES SUPPLÉANTS
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
SSAN1930716A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Hervé Dupont
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Hervé Dupont
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Amiens
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
Jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
SSAN1930047A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Hervé Dupont
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Amiens
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
Jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
SSAN1830193A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Hervé Dupont
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Amiens
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3°
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
suppleant
JORFTEXT000034208424(source JORF)
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Herve Dupont
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2016
AFSN1630941A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Hervé Dupont
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Amiens
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et
conformément à l'article 8 de l'arrêté du
27 février 2004
modifié relatif à l'organisation, à l'inscription, au programme, au déroulement, à la nature, à la pondération et à la procédure d'affectation du concours spécial d'internat de médecine à titre européen, du jury du concours spécial d'internat de médecine à titre européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisés
3°
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collèges électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
suppleant
JORFTEXT000032260617(source JORF)
nomination
20 Mars 201620/03/2016
De: Dupont (Hervé, Gilles)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000030511802(source JORF)
décoration
22 Avril 201522/04/2015
De: Dupont (Hervé)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
suppleant
AFSN1530119A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dupont (Hervé, Pierre-Henri)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2014-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000029893238(source JORF)
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Dupont, Hervé
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415785S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dupont, Hervé
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Brigade de proximité de Lemberg
INTJ1415785S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dupont, Hervé
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2014-06-01"
INTJ1406740S(source BOMI)
promotion
18 Juillet 201418/07/2014
De: Dupont Hervé
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
De Crevoisier Goy
INTJ1308906S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dupont (Hervé, Pierre-Henri)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000028388468(source JORF)
promotion
27 Décembre 201327/12/2013
De: Hervé DUPONT
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028143849(source JORF)
admission
03 Novembre 201303/11/2013
De: Dupont Hervé
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Communauté de brigades de Bitche (57)
INTJ1223672S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Dupont (Hervé)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
AFSN1330064A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: DUPONT (Hervé)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2013
DEVK1301728A(source BODD)
promotion
10 Février 201310/02/2013
De: DUPONT (Hervé)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2013
DEVK1242708A(source BODD)
promotion
10 Janvier 201310/01/2013
De: Dupont Hervé
Objet:
prime de résultats exceptionnels
De Bellocq-Feuquieres Nicolas
IOCJ1124349S(source BOMI)
prime
10 Mai 201210/05/2012
De: Dupont (Hervé, Marie, Nicolas)
directeur général d'un établissement public d'aménagement ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Dupont (Hervé, Pierre-Henri)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2010-07-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000022759302(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Dupont (Hervé, Pierre-Henri)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
SERVICES COMMUNS
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000021495657(source JORF)
promotion
19 Décembre 200919/12/2009
De: Dupont (Herve)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Dupont (Hervé)
anesthésiologie et réanimation, 80054 Amiens
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membre titulaire
Groupe:
Épreuves classantes nationales
SJSN0830454A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200815/07/2008
De: Dupont (Hervé)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session 2007
IV. ― Centre Lille-III
Groupe:
Centre Lille-III
JORFTEXT000018122890(source JORF)
diplome
15 Février 200815/02/2008
De: Dupont (Hervé)
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Remplace:M. Rouillard (Alain)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine de France
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000239337(source JORF)
nomination
11 Septembre 200511/09/2005
De: Dupont (Hervé)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000446615(source JORF)
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Dupont (Hervé, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2004 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000606538(source JORF)
diplome
17 Avril 200517/04/2005
De: Hervé Dupont
secrétaire général du groupe central des grandes opérations d'urbanisme
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
Stade de France
conseil_administration
JORFTEXT000000240291(source JORF)
nomination
20 Mars 200520/03/2005
De: Dupont (Hervé)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
suppleant
EQUU0410108S(source BODD)
désignation
25 Avril 200425/04/2004
De: Dupont (Hervé)
Objet:
professeur des universités-praticiens hospitaliers, et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Amiens
anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type clinique) , département d'anesthésiologie-réanimation B, réanimation polyvalente, hôpital Nord
Groupe:
Centre hospitalier universitaire d'Amiens-Picardie
date_debut="2003-09-01"
professeur="CHU d'Amiens"
JORFTEXT000000609723(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Dupont (Hervé, Pierre-Henri)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000795305(source JORF)
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Dupont (Hervé, Pierre-Henri)
élève de deuxième année
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement
au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000422281(source JORF)
inscription
10 Juillet 200310/07/2003
De: Dupont (Hervé)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2003
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
JORFTEXT000000603162(source JORF)
admission
01 Juin 200301/06/2003
De: Hervé Dupont
secrétaire général du groupe central des grandes opérations d'urbanisme
Objet:
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Paul Schwach
Groupe:
Stade de France
conseil_administration
JORFTEXT000000217582(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Dupont (Hervé, Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Anesthésiologie-réanimation chirurgicale
Concours de type I
JORFTEXT000000410576(source JORF)
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Hervé Dupont
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
I. - A
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000411630(source JORF)
délégation de signature
27 Février 200227/02/2002
De: Dupont (Hervé, Pierre-Henri)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application des articles 2, 4 et 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées et de l'arrêté du
6 février 1996
modifié définissant les voies de recrutement par concours d'admission à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000584892(source JORF)
admission
30 Janvier 200230/01/2002
De: Dupont (Hervé)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
secrétaire général du groupe central des grandes opérations d'urbanisme
Remplace:Mme Meaux (Marie-Line)
Groupe:
Groupe central des grandes opérations d'urbanisme
JORFTEXT000000220652(source JORF)
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Dupont (Hervé)
attaché de direction, centre hospitalier, Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000583108(source JORF)
inscription
13 Avril 200013/04/2000
De: Dupont dit Dupont-Monod (Hervé, André)
avocat au barreau de Paris ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Dupont (Hervé, José, Patrick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rand du
1er septembre 1998
Fraction de contingent 1997/11
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000757409(source JORF)
nomination
04 Décembre 199804/12/1998
De: Dupont (Hervé, Denis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1992/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000163284(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Dupont (Hervé, Michel, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000712442(source JORF)
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Dupont (Hervé)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000542186(source JORF)
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Dupont (Hervé)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1992 est fixé
JORFTEXT000000174644(source JORF)
inscription
05 Avril 199205/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.